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Séance du 11 janvier 2012 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Charles Guené

Secrétaires :

Mme Michelle Demessine, M. Hubert Falco.

1. Procès-verbal

2. Dépôt de rapports

3. Démission d’un membre d’une délégation sénatoriale et candidature

4. Constitution d’un groupe politique

5. Voies navigables de France. – Adoption définitive en deuxième lecture d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale : MM. Thierry Mariani, ministre chargé des transports ; Francis Grignon, rapporteur de la commission de l’économie.

MM. Jean-François Husson, Philippe Esnol, Mme Mireille Schurch, M. Jean-Michel Baylet, Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, MM. Roland Ries, Louis Nègre, Joël Labbé, Robert Navarro.

Suspension et reprise de la séance

M. le ministre.

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Amendements identiques nos 1 de M. Roland Courteau et 4 rectifié bis de M. Charles Revet. – MM. Roland Courteau, Charles Revet, le rapporteur, le ministre. – Retrait des deux amendements.

Amendement n° 2 de M. Philippe Esnol. – MM. Philippe Esnol, le rapporteur, le ministre. – Retrait.

Amendement n° 3 de M. Philippe Esnol. – MM. Philippe Esnol, le rapporteur, le ministre. – Retrait.

MM. Gilbert Roger, Jean-Jacques Pignard, Mme Mireille Schurch, M. Joël Labbé.

Adoption de l'article.

Articles 2, 4, 4 bis, 8 bis et 8 ter. – Adoption

Article 9 (suppression maintenue)

MM. Daniel Raoul, président de la commission de l'économie ; le ministre.

Adoption définitive du projet de loi.

6. Nomination d’un membre d’une délégation sénatoriale

7. Ordre du jour