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Séance du 11 juin 2013 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Jean-Pierre Bel

Secrétaires :

Mmes Marie-Hélène Des Esgaulx, Catherine Procaccia.

1. Procès-verbal

2. Hommage à Pierre Mauroy

MM. le président, Jean-Marc Ayrault, Premier ministre.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Léonce Dupont

3. Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité

4. Communication du Conseil constitutionnel

5. Débat sur les déserts médicaux

M. Jean-Luc Fichet, président du groupe de travail de la commission du développement durable sur la présence médicale sur l’ensemble du territoire.

6. Mise au point au sujet d'un vote

MM. Jean-François Husson, le président.

7. Débat sur les déserts médicaux (suite)

M. Hervé Maurey, rapporteur du groupe de travail ; Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé.

MM. Stéphane Mazars, Pierre Camani, Jean-François Husson, Daniel Laurent, Mme Évelyne Didier, MM. Henri Tandonnet, Ronan Dantec, Mme Muguette Dini, MM. Robert Tropeano, Jean-Noël Cardoux, Georges Labazée, René-Paul Savary, Mme Odette Herviaux, M. le président, Mmes Josette Durrieu, Delphine Bataille.

Mme Marisol Touraine, ministre.

8. Décès d’un ancien sénateur

9. Demande d’un avis sur un projet de nomination

PRÉSIDENCE DE M. Thierry Foucaud

10. Débat sur le bilan d’application de la loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités

M. David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois ; Mme Dominique Gillot, rapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois ; M. Ambroise Dupont, rapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois.

M. Jacques Mézard, Mme Corinne Bouchoux, MM. Jean-Léonce Dupont, Michel Le Scouarnec.

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Léonce Dupont

MM. Pierre Bordier, Maurice Vincent, Jacques-Bernard Magner, Jean Germain, Daniel Percheron.

Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Suspension et reprise de la séance

11. Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé

MM. Jacques Mézard, rapporteur de la commission d’enquête ; Alain Milon, président de la commission d’enquête.

Mmes Hélène Lipietz, Catherine Génisson, Laurence Cohen, Muguette Dini, Catherine Deroche, MM. Stéphane Mazars, Yannick Vaugrenard.

Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille.

12. Ordre du jour