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Séance du 14 janvier 2016 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Claude Bérit-Débat

Secrétaires :

MM. Claude Haut, Philippe Nachbar.

1. Procès-verbal

2. Sécurité numérique et risques.  – Débat sur les conclusions d’un rapport

M. Bruno Sido, premier vice-président de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

M. François Fortassin

M. Jean-Claude Lenoir

M. Pierre Médevielle

M. Patrick Abate

M. Yves Rome

Mme Marie-Christine Blandin

M. Philippe Adnot

M. François Bonhomme

Mme Delphine Bataille

Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

3. Questions d'actualité au Gouvernement

entreprise pentair et emploi

Mme Michelle Demessine ; M. Manuel Valls, Premier ministre.

mesures sociales à compter du 1er janvier 2016

M. Yves Daudigny ; Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes.

croissance économique

Mme Chantal Jouanno ; M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget ; Mme Chantal Jouanno.

chiffres du chômage

M. Bernard Fournier ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Bernard Fournier.

collectivités territoriales et application de la loi NOTRe

Mme Mireille Jouve ; Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique.

journaliste expulsée de chine

M. André Gattolin ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes ; M. André Gattolin.

engagement civique des jeunes

Mme Danielle Michel ; M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports.

double meurtre à rouen et exécution des décisions judiciaires

M. Hervé Maurey ; Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Hervé Maurey.

vandalisme dans les lieux de culte

M. Jean-Paul Fournier ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

mesures pour l'emploi

M. Martial Bourquin ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

révision constitutionnelle

M. Alain Gournac ; M. Manuel Valls, Premier ministre ; M. Alain Gournac ; M. Manuel Valls, Premier ministre.

étudiants en médecine

Mme Catherine Procaccia ; Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes ; Mme Catherine Procaccia.

construction de la ligne à grande vitesse entre montpellier et perpignan

M. Robert Navarro ; M. Alain Vidalies, secrétaire d’État auprès de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Isabelle Debré

4. Demande d’avis sur un projet de nomination

5. Coût économique et financier de la pollution de l'air.  – Débat sur les conclusions d’une commission d’enquête

M. Jean-François Husson, président de la commission d’enquête

Mme Leila Aïchi, rapporteur de la commission d’enquête

M. Loïc Hervé

Mme Évelyne Didier

Mme Nelly Tocqueville

M. Philippe Esnol

M. Didier Mandelli

Mme Aline Archimbaud

Mme Fabienne Keller

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

6. Organisme extraparlementaire

7. Communication du Conseil constitutionnel

8. Ordre du jour