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Séance du 12 janvier 2017 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Frédérique Espagnac, M. Bruno Gilles.

1. Procès-verbal

2. Questions d'actualité au Gouvernement

gestion des migrants par les policiers

Mme Esther Benbassa ; M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre.

procès d’un agriculteur pour l’accueil de migrants

M. Bernard Vera ; M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Bernard Vera.

situation en syrie

M. Didier Marie ; M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre.

délivrance des cartes d'identité par les communes

Mme Françoise Gatel ; M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur ; Mme Françoise Gatel.

politique générale

M. Éric Doligé ; M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre.

lycées en zone d'éducation prioritaire

Mme Mireille Jouve ; Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

entrée en vigueur du compte personnel d'activité

M. Yves Daudigny ; Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

saisine du csa après l'interview de farid benyettou

Mme Nathalie Goulet ; Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication ; Mme Nathalie Goulet.

avenir institutionnel de la nouvelle-calédonie

M. Pierre Frogier ; Mme Ericka Bareigts, ministre des outre-mer ; M. Pierre Frogier.

grippe aviaire

M. Franck Montaugé ; M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

démissions d'enseignants

Mme Patricia Morhet-Richaud ; Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Mme Patricia Morhet-Richaud.

épidémie de grippe

M. Jérôme Bignon ; Mme Ségolène Neuville, secrétaire d’État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Jacqueline Gourault

3. Candidature à deux commissions mixtes paritaires

4. « Faut-il réformer le fonctionnement de la zone euro ? ». – Débat organisé à la demande du groupe du RDSE

M. Pierre-Yves Collombat, au nom du groupe du RDSE

M. Michel Canevet

M. André Gattolin

M. Richard Yung

M. Jean Bizet

M. David Rachline

M. Pierre Laurent

M. Daniel Gremillet

M. Pascal Allizard

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

5. Nomination d’un membre de deux commissions mixtes paritaires

6. Situation de l’hôpital. – Débat organisé à la demande du groupe communiste républicain et citoyen

Mme Laurence Cohen, au nom du groupe communiste républicain et citoyen

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Mme Aline Archimbaud

Mme Catherine Génisson

M. Alain Marc

Mme Annie David

M. Michel Amiel

M. Georges Patient

M. Alain Milon

M. Cyril Pellevat

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

7. Ordre du jour