Séance du 30 janvier 2018 (compte rendu intégral des débats)
Disponible en une seule page HTML (740 Ko)
Disponible au format PDF Acrobat (1331 Ko)
Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.
Sommaire
Présidence de Mme Valérie Létard
Secrétaires :
MM. Éric Bocquet, Michel Raison.
2. Candidature à une délégation sénatoriale
3. Développement durable des territoires littoraux. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
M. Michel Vaspart, auteur de la proposition de loi
M. Philippe Bas, président de la commission des lois, rapporteur pour avis
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 11 rectifié ter de M. Max Brisson. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Adoption de l’article.
Article additionnel après l’article 2
Adoption de l’article.
Amendement n° 40 de M. Ronan Dantec. – Rejet.
Amendement n° 12 rectifié bis de M. Max Brisson. – Adoption.
Amendement n° 34 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 29 rectifié de Mme Nathalie Delattre. – Rejet.
Adoption de l’article.
Article additionnel après l’article 7
Amendement n° 35 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 41 de M. Ronan Dantec. – Rejet.
Amendement n° 32 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.
Amendement n° 15 rectifié bis de M. Jean-Luc Fichet. – Rejet.
Amendement n° 2 rectifié de M. Maurice Antiste. – Rejet.
Amendement n° 16 rectifié de M. Jean-Luc Fichet. – Retrait.
Amendement n° 26 rectifié de Mme Nelly Tocqueville. – Rejet.
Amendement n° 27 rectifié de Mme Nelly Tocqueville. – Adoption.
Amendement n° 3 de M. Maurice Antiste. – Devenu sans objet.
Amendement n° 28 rectifié de Mme Nelly Tocqueville. – Rejet.
Amendement n° 5 de M. Maurice Antiste. – Rejet.
Amendement n° 38 rectifié de M. Joël Labbé. – Retrait.
Amendement n° 31 de M. Jacques Le Nay. – Retrait.
Amendement n° 19 rectifié bis de M. Louis-Jean de Nicolaÿ. – Retrait.
Amendement n° 43 de M. Max Brisson. – Retrait.
Adoption de l’article modifié.
Articles additionnels après l’article 9
Amendement n° 36 rectifié bis de M. Guillaume Chevrollier. – Retrait.
Amendement n° 17 rectifié ter de Mme Agnès Canayer. – Retrait.
Amendement n° 37 de M. Alain Marc. – Retrait.
Amendement n° 42 de M. Ronan Dantec. – Rejet.
Adoption de l’article.
Articles additionnels après l’article 18
Amendement n° 23 rectifié de M. Jean Bizet. – Retrait.
Vote sur l’ensemble
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Mme Brune Poirson, secrétaire d’État