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Séance du 15 mai 2019 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Philippe Dallier

Secrétaires :

Mme Françoise Gatel, M. Michel Raison.

1. Procès-verbal

2. Pour une école de la confiance. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Article 1er bis F

Amendement n° 324 rectifié de Mme Claudine Lepage. – Retrait.

Amendement n° 421 rectifié de M. Franck Menonville. – Retrait.

Amendement n° 423 rectifié de M. Franck Menonville. – Retrait.

M. Robert Laufoaulu

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l’article 1er bis F

Amendement n° 89 rectifié bis de M. Maurice Antiste. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 331 rectifié de Mme Samia Ghali. – Rejet.

Amendement n° 417 rectifié bis de Mme Anne-Catherine Loisier. – Retrait.

Amendement n° 41 rectifié de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.

Amendement n° 422 rectifié de M. Franck Menonville. – Rejet.

Amendement n° 350 rectifié bis de Mme Laurence Rossignol. – Rejet.

Amendement n° 353 rectifié bis de M. Hervé Maurey ; sous-amendements nos 501 et 502 de M. Joël Labbé. – Retrait de l’amendement n° 501 et rejet de l’amendement n° 502 ; adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 319 rectifié bis de Mme Laurence Rossignol. – Devenu sans objet.

Amendement n° 452 rectifié bis de M. Jean-Yves Roux. – Retrait.

Amendement n° 471 rectifié ter de M. Joël Labbé. – Devenu sans objet.

Amendement n° 472 rectifié ter de M. Joël Labbé. – Devenu sans objet.

Amendement n° 351 rectifié bis de Mme Laurence Rossignol. – Devenu sans objet.

Amendements identiques nos 113 rectifié bis de M. Ronan Dantec, 243 rectifié bis de M. Jérôme Bignon, 410 rectifié bis de Mme Angèle Préville et 467 rectifié bis de M. Frédéric Marchand. – Retrait des amendements nos 243 rectifié bis, 410 rectifié bis et 467 rectifié bis, l’amendement n° 113 rectifié bis étant devenu sans objet.

Amendement n° 330 rectifié bis de Mme Nicole Bonnefoy. – Rejet.

Amendement n° 289 rectifié bis de Mme Maryvonne Blondin. – Rejet.

Amendement n° 381 rectifié bis de Mme Françoise Cartron. – Rejet.

Suspension et reprise de la séance

Article 1er bis G (supprimé)

Amendement n° 325 rectifié de Mme Sylvie Robert. – Rejet.

L’article demeure supprimé.

Articles additionnels après l’article 1er bis G

Amendement n° 109 rectifié de Mme Jacqueline Eustache-Brinio. – Rejet.

Amendement n° 100 rectifié quater de M. Jérôme Bascher. – Adoption, par scrutin public n° 100, de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 48 rectifié quinquies de M. Jérôme Bascher. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 416 rectifié bis de Mme Anne-Catherine Loisier. – Retrait.

Amendement n° 116 rectifié ter de M. Michel Savin. – Retrait.

Amendement n° 117 rectifié ter de M. Michel Savin. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 326 rectifié de Mme Sylvie Robert. – Retrait.

Article 1er bis (supprimé)

Article 2

Mme Sylviane Noël

M. Antoine Karam

M. Robert Laufoaulu

Mme Céline Brulin

M. Jean-Yves Leconte

M. Alain Marc

Amendement n° 273 rectifié de Mme Maryvonne Blondin. – Retrait.

Amendement n° 25 rectifié de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.

Amendement n° 200 rectifié de M. Philippe Dallier. – Retrait.

Amendement n° 19 rectifié de Mme Sylviane Noël. – Retrait.

Amendement n° 378 rectifié de Mme Martine Berthet. – Retrait.

Amendement n° 201 rectifié bis de M. Philippe Dallier. – Retrait.

Amendement n° 314 rectifié de Mme Michelle Meunier. – Rejet.

Amendement n° 480 rectifié de M. Loïc Hervé. – Rejet.

Amendement n° 54 rectifié de M. Roger Karoutchi. – Retrait.

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l’article 2

Amendement n° 479 rectifié ter de Mme Patricia Schillinger. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 125 de Mme Céline Brulin. – Rejet.

Amendement n° 327 rectifié de M. Rachid Temal. – Rejet.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi

3. Modification de l’ordre du jour

4. Communication relative à une commission mixte paritaire

5. Pour une école de la confiance. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Article 2 bis (supprimé)

Amendement n° 328 rectifié bis de Mme Sylvie Robert. – Rejet par scrutin public n° 101.

L’article demeure supprimé.

Article 2 ter

M. Robert Laufoaulu

Amendement n° 81 rectifié de M. Michel Vaspart. – Retrait.

Amendement n° 126 de Mme Céline Brulin. – Rejet.

Amendement n° 405 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.

Amendement n° 329 rectifié de M. Gilbert-Luc Devinaz. – Devenu sans objet.

Amendement n° 367 rectifié de M. Gilbert-Luc Devinaz. – Devenu sans objet.

Amendement n° 449 rectifié de M. Jean-Yves Roux. – Devenu sans objet.

Amendement n° 94 de M. Michel Amiel. – Devenu sans objet.

Amendement n° 120 rectifié de M. Michel Amiel. – Devenu sans objet.

Amendement n° 60 rectifié ter de M. Maurice Antiste. – Devenu sans objet.

Amendement n° 369 rectifié bis de M. Gilbert-Luc Devinaz. – Devenu sans objet.

Amendement n° 241 rectifié de Mme Victoire Jasmin. – Devenu sans objet.

Article additionnel après l’article 2 ter

Amendement n° 274 rectifié de Mme Maryvonne Blondin. – Rejet.

Article 3

M. Jean-Yves Roux

Mme Françoise Férat

Amendement n° 366 de M. Antoine Karam. – Adoption.

Amendement n° 255 rectifié de M. Jean-Claude Luche. – Rectification.

Amendement n° 255 rectifié bis de M. Jean-Claude Luche. – Retrait.

Amendement n° 507 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 439 rectifié de Mme Françoise Laborde. – Rejet.

Amendements identiques n° 22 de Mme Sylviane Noël. – Rejet.

Amendement n° 418 rectifié de Mme Évelyne Perrot. – Retrait.

Adoption de l’article modifié.

Article 3 bis

M. Antoine Karam

Mme Céline Brulin

Mme Laure Darcos

M. Joël Guerriau

M. Max Brisson, rapporteur de la commission de la culture

Amendement n° 222 rectifié de M. Stéphane Piednoir. – Rejet par scrutin public n° 102.

Amendement n° 275 rectifié de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.

Amendement n° 245 rectifié de M. Jean-Pierre Leleux. – Rejet.

Amendement n° 238 de M. Claude Malhuret. – Rejet.

Amendement n° 404 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 427 rectifié de Mme Françoise Laborde. – Retrait.

Amendement n° 37 de M. Jean-Pierre Grand. – Adoption.

Amendement n° 38 rectifié de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.

Amendement n° 287 rectifié de Mme Sophie Taillé-Polian. – Rejet.

Amendement n° 428 rectifié bis de Mme Françoise Laborde. – Adoption.

Amendement n° 39 rectifié de M. Jean-Pierre Grand. – Rejet.

Amendement n° 288 rectifié de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.

M. Jacques Bigot

Adoption de l’article modifié.

Article 3 ter (supprimé)

Article additionnel après l’article 3 ter

Amendement n° 209 rectifié quater de Mme Catherine Conconne. – Rejet.

Article 4

M. Joël Guerriau

Amendement n° 403 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 332 rectifié de M. Rachid Temal. – Retrait.

Amendement n° 233 de Mme Françoise Cartron. – Retrait.

Amendement n° 493 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 210 rectifié bis de Mme Catherine Conconne. – Retrait.

Amendement n° 276 rectifié de M. Gilbert-Luc Devinaz. – Rejet.

Amendement n° 419 rectifié bis de Mme Sophie Joissains. – Retrait.

Amendement n° 5 rectifié de M. Jean-Pierre Grand. – Retrait.

Renvoi de la suite de la discussion.

6. Ordre du jour