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Séance du 26 novembre 2019 (compte rendu intégral des débats)

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Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 27 novembre 2019 :

À onze heures trente :

Suite du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 139, 2019-2020) ;

Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » et article 73 E.

À quinze heures :

Questions d’actualité au Gouvernement.

À seize heures quinze et le soir :

Suite du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 139, 2019-2020) ;

Mission « Écologie, développement et mobilité durables » et articles 76 à 76 quinquies ;

Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens »

Compte spécial « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » ;

Compte spécial « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » ;

Compte spécial « Transition énergétique » ;

Mission « Enseignement scolaire » ; articles 76 septies et 76 octies.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée à vingt-trois heures quinze.)

Pour la Directrice des comptes rendus du Sénat,

ÉTIENNE BOULENGER

Chef de publication