Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 4 mars 2020 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (759 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (1021 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Joël Guerriau, Dominique de Legge.

1. Procès-verbal

2. Questions d’actualité au Gouvernement

examen du projet de loi instituant un système universel de retraite (i)

M. Patrick Kanner ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.

conséquences économiques liées au covid-19

Mme Colette Mélot ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

examen du projet de loi instituant un système universel de retraite (ii)

M. Bruno Retailleau ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; M. Bruno Retailleau.

crise migratoire aux frontières de la grèce

M. Olivier Cigolotti ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

solidarité européenne et crise migratoire en grèce

M. Julien Bargeton ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

dotation globale horaire dans les établissements ruraux

M. Éric Gold ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

situation des réfugiés syriens à la suite de l’ouverture des frontières turques

Mme Esther Benbassa ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; Mme Esther Benbassa.

politique migratoire du gouvernement

M. François-Noël Buffet ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; M. François-Noël Buffet.

coronavirus (i)

Mme Laurence Rossignol ; Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées ; Mme Laurence Rossignol.

crise migratoire en turquie

M. Robert del Picchia ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Robert del Picchia.

impact du coronavirus sur l’économie nationale

M. Jacques Le Nay ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

coronavirus (ii)

M. Jérôme Bascher ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; M. Jérôme Bascher.

stratégie nationale de prévention et de protection de l’enfance

M. Bernard Buis ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé.

droit de grève à l’université

Mme Brigitte Lherbier ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

crise migratoire européenne

M. André Vallini ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. André Vallini.

retraite des agriculteurs

Mme Christine Herzog ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Christine Herzog.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard

3. Remplacement d’un sénateur décédé

4. Candidatures à deux missions d’information

5. Conventions internationales. – Adoption en procédure d’examen simplifié de quatre projets de loi dans les textes de la commission

Protocoles additionnels à la convention européenne d’extraditions. – Adoption, en procédure accélérée, du projet de loi dans le texte de la commission.

Accord avec la Suisse relative aux poinçons officiels sur les ouvrages en métaux précieux ou multimétaux. – Adoption, en procédure accélérée, du projet de loi dans le texte de la commission.

Accord avec l’Allemagne dans le domaine du transport tactique aérien. – Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission.

Accords avec le Turkménistan et les États-Unis d’Amérique. – Adoption, en procédure accélérée, du projet de loi dans le texte de la commission.

6. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Texte élaboré par la commission

Vote sur l’ensemble

M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure de la commission des affaires économiques

M. Henri Cabanel, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Bernard Buis

Mme Cécile Cukierman

M. Franck Menonville

Mme Sophie Primas

Mme Marie-Pierre Monier

M. Joël Labbé

M. Pierre Louault

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

7. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes suivi d’un débat

M. le président

Mme Sophie Moati, doyenne des présidents de chambre de la Cour des comptes

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales

M. Julien Bargeton

M. Jean Louis Masson

M. Vincent Delahaye

M. Franck Menonville

M. Jean-François Husson

M. Jean-Marc Gabouty

M. Éric Bocquet

M. Patrice Joly

Mme Corinne Imbert

M. Thierry Carcenac

Mme Christine Lavarde

Mme Sophie Moati, doyenne des présidents de chambre de la Cour des comptes

Suspension et reprise de la séance

8. Débat sur les mesures de santé publique prises face aux risques d’une épidémie de coronavirus Covid-19 en France

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Mme Claudine Kauffmann

Mme Laurence Cohen

M. Claude Malhuret

Mme Élisabeth Doineau

Mme Laurence Rossignol

Mme Véronique Guillotin

M. François Patriat

Mme Catherine Deroche

Débat interactif

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Marc Gabouty

Mme Laurence Cohen ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Laurence Cohen.

M. Joël Guerriau ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. Joël Guerriau.

M. Loïc Hervé ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. Loïc Hervé.

Mme Jacky Deromedi ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

M. Yves Daudigny ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

M. Joël Labbé ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

M. Martin Lévrier ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

Mme Sonia de la Provôté ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

M. Michel Magras ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

Mme Claudine Lepage ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

Mme Sophie Primas ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

Mme Michelle Meunier ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

M. Cyril Pellevat ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

M. Mathieu Darnaud ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. Mathieu Darnaud.

M. Hugues Saury ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. Hugues Saury.

9. Ordre du jour

Nomination de membres de deux missions d’information