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Séance du 6 mai 2020 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Joël Guerriau, Michel Raison.

1. Procès-verbal

2. Questions d’actualité au Gouvernement

rôle individuel des français dans le déconfinement

M. Joël Guerriau ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; M. Joël Guerriau.

collectivités locales et crise

M. Mathieu Darnaud ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; M. Mathieu Darnaud.

anticipation des grands rassemblements des gens du voyage

Mme Nadia Sollogoub ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; Mme Nadia Sollogoub.

annulation des charges pour les très petites entreprises

M. Julien Bargeton ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics.

plan de relance de l’aéronautique

Mme Françoise Laborde ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

déresponsabilisation de l’état sur les élus locaux

Mme Cécile Cukierman ; Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice ; Mme Cécile Cukierman.

méthodologie du gouvernement sur le déconfinement

M. Vincent Éblé ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; M. Vincent Éblé.

agriculture et ouverture des plages

M. Jean-François Rapin ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; M. Jean-François Rapin.

cotisation pour la retraite des salariés en chômage partiel

Mme Sabine Van Heghe ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail.

organisation des services déconcentrés de l’état, autour des préfets

Mme Françoise Gatel ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur.

rôle des maires dans la réouverture des écoles et responsabilité pénale

Mme Christine Herzog ; Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice ; Mme Christine Herzog.

3. Mise au point au sujet d’un vote

4. Ordre du jour