ALTHAPÉ (Louis), sénateur (Pyrénées-Atlantiques) RPR . Secrétaire du Sénat.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires économiques.
DÉPÔTS
Participation au rapport d'information, fait à la suite d'une mission effectuée en Inde, pour étudier l'économie de ce pays, ainsi que ses relations économiques, commerciales et financières avec la France [n° 0390 (95-96)] (29 mai 1996)- Inde.
Participation au rapport d'information supplémentaire, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur les enjeux et les risques des investissements étrangers en Inde, à la suite d'une mission d'information effectuée dans ce pays [n° 0073 (96-97)] (12 novembre 1996) - Inde.
INTERVENTIONS
- Projet de loi relatif au supplément de loyer de solidarité [n° 0151 (95-96)] - Suite de la discussion - (24 janvier 1996) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 200) : justice sociale. Mixité sociale. Le groupe du RPR votera ce projet de loi.