ARBEL. Loire. - Secrétaire du 8 e Bureau [janvier] (J.O., p. 269 ; F. n° 4). - Membre de la Commission chargée de l'examen de la proposition de M. Bozérian, relative au dépôt de dessins et modèles de fabrique, en remplacement de M. Jules Brame, décédé (J.O., p. 2719 ; F. n° 25).- Secrétaire du 7 e Bureau [juin] (J.O., p. 6200 ; F. n° 57). - Secrétaire de la 6 e Commission des congés [octobre] (J.O., p. 10148 ; F. n° 65). - Membre de Commissions (F. n os 25, 31, 65 ; J.O., p. 2719, 3199, 10084).
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