ARNAUDEAU. (Général). Vienne. - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au Tarif général des douanes (matières fabriquées) [8 mars] (A., t. I, p. 324 ; J.O., c.r., p. 320. - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'avancement dans l'armée [13 mai] (A., t. II, p. 27 ; J.O., c.r., p. 663). - Est entendu dans la discussion du projet de loi ayant pour objet de conférer aux administrations des communes mixtes, en territoire civil, la répression des infractions spéciales à l'indigénat [17 juin] (A., t. II, p. 295 ; J.O., c.r., p. 885). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur l'avancement dans l'armée. Présente un amendement [24 juin] (A., t. II, p. 358 ; J.O., c.r., p. 934). - Présente un paragraphe additionnel [27 juin] (A., t. II, p. 396 ; J.O., c.r., p. 967). - Est entendu dans la discussion du Budget de l'exercice 1882 [26 juillet] (A., t. II, p. 770 ; J.O., c.r., p. 1280). - Membre de Commissions (F. n os 15, 31, 70, 89 ; J.O., p. 897, 150.0, 3425, 4053).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.