PADOUE (M. le duc DE). -- S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du 5 juin, t. 3, p. 712. -- Est nommé : secrétaire du 2 e bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 35 ; -- secrétaire du 2 e bureau, 5 e organisation, t. 3, p. 500. -- Est nommé membre : d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 421 ; -- de la 2 e commission des pétitions, t. 1, p. 542 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte relatif à la constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, t. 3, p. 502. -- Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 61, 274.
PADOUE (M. le duc DE). -- S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du 5 juin, t. 3, p. 712. -- Est nommé : secrétaire du 2 e bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 35 ; -- secrétaire du 2 e bureau, 5 e organisation, t. 3, p. 500. -- Est nommé membre : d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 421 ; -- de la 2 e commission des pétitions, t. 1, p. 542 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte relatif à la constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, t. 3, p. 502. -- Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 61, 274.