AUBAN (Bertrand), sénateur (Haute-Garonne) SOC.
NOMINATIONS
Membre de la commission des finances.
DÉPÔTS
Rapport spécial, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2003 [n° 67 (2002-2003)], adopté par l'Assemblée nationale - Monnaies et médailles [n° 68 (2002-2003) tome 3 annexe 40] (21 novembre 2002) - Lois de finances.
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 2003 [n° 0067 (2002-2003)]
Deuxième partie :
Monnaies et médailles (Budget annexe)
- (2 décembre 2002) - Rapporteur spécial de la commission des finances (p. 4995, 4996) : conséquences de la diminution de la frappe de l'euro. Subvention d'équilibre. Inquiétude sur l'avenir de la Monnaie de Paris. La commission des finances propose l'adoption des crédits du budget des monnaies et médailles - Examen des crédits - Mesures nouvelles inscrites à l'article 41 (p. 4999) : intervient sur l'amendement de réduction des crédits n° II-42 de la commission.