Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1951

AUBERT (M. EMILE) [Basses-Alpes].

Est nommé membre : de la commission des moyens de communication, des transports et du tourisme [11 janvier 1951] (p. 114) ; de la commission de la production industrielle (ibid.).

Interventions :

Intervient dans la discussion du budget des travaux publics [6 février 1951]. Discussion des articles. Chap. 1020 : son amendement tendant à rétablir le crédit proposé par le Gouvernement (p. 369) ; chap. 3010 : son amendement tendant à rétablir le crédit proposé par le Gouvernement (p. 371). - Intervient, en qualité de rapporteur pour avis de la commission des finances, dans la discussion du projet de loi portant majoration des prestations familiales [27 février 1951]. - Discussion générale (p. 690). Discussion des articles. Art. 2 : amendement de M. Dupic soutenu par M. Demusois (p. 709). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services de l'aviation civile et commerciale pour 1951 [12 avril 1951]. - Discussion générale (p. 1064). - Prend part, en qualité de rapporteur de la commission des finances, à la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services du travail et de la sécurité sociale pour 1951 [8 mai 1951]. - Discussion générale (p. 1517). Discussion des articles. Art. 1er, chap. 1120 : amendement de Mme Devaud (p. 1526) ; chap. 3090 : amendement de Mme Girault (p. 1528) ; chap. 3110 : amendement de Mme Girault (ibid.) ; art. 4 : amendement de M. Dutoit p. 1530). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant réalisation d'un plan de 25 milliards d'économie [15 mai 1951]. Discussion des articles. Art. 1er, chap. 5090 : amendement de M. Louis Gros (p. 1641). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services des P. T. T. pour 1951 [16 mai 1951]. - Discussion générale (p. 1671).