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Extrait de la table nominative 1990

BANGOU (Henri), sénateur de la Guadeloupe (apparenté au groupe C).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires économiques.

- Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'actualisation de dispositions relatives à l'exercice des professions commerciales et artisanales (JO Lois et décrets du 15 décembre 1990).

QUESTIONS

Questions au Gouvernement : (JO Débats du 22 juin 1990) (p. 1946) - Ministère : Départements et territoires d'outre-mer - Desserte aérienne des départements d'outre-mer- Transports aériens. (JO Débats du 14 décembre 1990) (p. 5046) - Ministère : Justice - Justice à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) - Justice.

Questions orales avec débat :

n° 123 (JO Débats du 16 décembre 1990) (p. 5161) - Ministère: Education - Fonctionnement du Centre hospitalier universitaire des Antilles et de Guyane - Hôpitaux.

Questions orales sans débat : n° 206 (JO Débats du 16 mai 1990) (p. 859) - Ministère : Départements et territoires d'outre-mer - Conséquences de l'acte unique européen pour les départements d'outre-mer-(Réponse: JO Débats du 9 juin 1990) (p. 1434) - Départements et territoires d'outre-mer.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1991 [n° 84 (90-91)].

Deuxième partie :

Départements et territoires d'outre-mer - (28 novembre 1990) (p. 4121, 4122) : stagnation économique et taux de chômage en Guadeloupe - Productions agricoles : concurrence, sur le marché de la CEE, des pays américains et des pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, ACP - Octroi de mer - Installation par l'armée d'un champ de tir sur des terres à vocation touristique - Aléas de l'égalité sociale- Balance favorable à la métropole des transferts publics et privés de l'outre-mer, d'après les comptes de l'institut d'émission des départements d'outre-mer, IEDOM - Conflit social au sein de la Compagnie des. eaux - Problèmes institutionnels - Conditions de fonctionnement de la justice en Guadeloupe - Enseignement ; défaut de fonctionnement de l'unité de formation et de recherche de médecine, UFR.