BARBAROUX (M), Conseiller d'État.

Session de 1858. -- Nommé Sénateur par décret du 8 février 1858. -- Est admis et prête serment, t. 1, p. 120. -- Membre de la 2 e commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux crédits supplémentaires et extraordinaires de la session de 1858 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant modification du décret du 27 avril 1848, sur la prohibition de la possession des esclaves dans les pays étrangers ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte qui rend exécutoires à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Réunion, les dispositions pénales du Code de justice militaire pour l'armée de mer.

Session de 1859. -- Membre de la commission de comptabilité ; -- de la 2° commission des pétitions ; -- d'une commission chargée d'examiner deux lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires ; -- de la 4° commission des pétitions ; -- d'une commission chargée d'examiner quatorze lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires ; -- d'une commission chargée d'examiner cinq lois relatives à des surtaxes d'octroi. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 448 ; t. 2, p. 189. -- Rapporteur de deux lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires, t. 2, p. 234.