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Extrait de la table nominative 1993

BARRAUX (Bernard), sénateur de l'Allier (UC).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires économiques.

- Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions en matière d'urbanisme et de construction (22 décembre 1993).

INTERVENTIONS

- Débat d'orientation sur une déclaration du Gouvernement sur l'aménagement du territoire - Suite de la discussion - (19 mai 1993) (p. 368, 369) : coopération intercommunale - Postes d'instituteurs en milieu rural - Eligibilité du département de la Meurthe-et-Moselle aux fonds structurels européens - Communes rurales.