BEAUVAU (M. le prince DE). -- Nommé Sénateur par décret du 26 janvier 1852.
Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Membre de la 2 e commission des pétitions, t. 1 , p. 154. -- Fait des rapports au nom de cette commission, t. 1, p. 303, 655.
Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42. -- Vice-secrétaire du 2 e bureau, le 24 mai. -- Membre d'une commission chargée d'examiner diverses lois ayant pour objet d'autoriser des impositions extraordinaires et des emprunts pour des départements et pour des villes, et des changements de circonscriptions territoriales ; -- de la commission chargée d'examiner deux lois portant échanges de terrains, l'un entre la ville de Paris et M. le comte de Morny, l'autre entre l'État et la commune de Montmartre (Seine).
Session de 1854. -- Membre d'une commission chargée d'examiner huit lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires.
Session de 1855. -- Membre d'une commission chargée d'examiner six lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales ; -- d'une commission chargée d'examiner cinq lois relatives à des délimitations de communes.
Session de 1856. -- Vice-secrétaire du 3 e bureau, le 3 avril. -- Membre d'une commission chargée d'examiner trois lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant ouverture d'un crédit pour continuer les travaux des palais de justice de Montpellier et de Bastia ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative au défrichement des bois des particuliers.
Session de 1857. -- Vice-secrétaire du 4 e bureau, le 20 mai. -- Membre d'une commission chargée d'examiner neuf lois d'intérêt local ; -- d'une commission chargée d'examiner dix lois d'emprunts et d'impositions extraordinaires.
Session de 1858. -- Membre d'une commission chargée d'examiner trente lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires ; -- d'une commission chargée d'examiner deux lois d'échanges.
Session de 1859. -- Membre d'une commission chargée d'examiner une loi relative à un échange d'immeubles entre l'État et la ville de Lunéville (Meurthe) ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à un règlement de pêche dans la Bidassoa ; -- d'une commission chargée d'examiner une loi relative à un échange de terrain entre l'État et un particulier.