BEAUVAU (M. le prince DE). -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 3, 19, 23, 26, 27 avril, 2, 4, 8, 12, 18, 22, 23, 30 mai, 8, 12, 15, 18, 22, 27, 30 juin, 4, 10, 13, 17, 23 et 24 juillet. -- Est nommé Membre de la commission chargée d'examiner la loi portant modification de l'article 33 de la loi du 5 juin 1850, en ce qui concerne les Compagnies d'assurances sur la mortalité des bestiaux, t. 1, p. 422 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'exécution du canal des Houillères de la Sarre et d'un embranchement du canal du Rhône au Rhin sur la ville de Colmar, t. 1, p. 615 ; -- de plusieurs commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 3, p. 415, 575; t. 5, p. 103 ; -- de la commission chargée d'examiner deux lois relatives : 1° à l'affectation d'une somme de 40 millions à des prêts à l'industrie ; 2° au remboursement des droits sur les machines et mécaniques commandées à l'étranger avant le 15 janvier 1860, t. 5, p. 3.
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