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Extrait de la table nominative 1993

BELCOUR (Henri), sénateur de la Corrèze (RPR).

NOMINATIONS

-Membre de la commission des affaires sociales.

- Membre suppléant de la commission consultative appelée à émettre un avis sur la modification de la valeur du point de pension.

DÉPÔTS

Proposition de loi, déposée avec M. Charles Descours, tendant à la création d'un Ordre national des masseurs-kinésithérapeutes [n° 199 (93-94)] (20 décembre 1993) - Ordres professionnels.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement: (JO Débats du 14 mai 1993) (p. 279) - Ministère : Aménagement du territoire - Programme d'assainissement des collectivités locales - Collectivités locales.

INTERVENTIONS

- Projet de loi quinquennale relatif au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle [n° 5 (93-94)] - Suite de la discussion - (3 novembre 1993) - Discussion générale (p. 3733) : amplification du chômage avec la récession économique - Contribution à la lutte pour l'emploi avec ce projet de loi - Budgétisation des cotisations d'allocations familiales- Temps de travail - Importance de la négociation - (p. 3734) : utilité des contrats emploi-solidarité - Transfert de compétences dans le domaine de la formation professionnelle - Rôle des élus locaux - Rôle de l'aménagement du territoire dans la relance de l'économie - Votera ce projet de loi quinquennale. - Projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)].

Deuxième partie :

Agriculture et pêche - (29 novembre 1993) (p. 5236, 5237) : négociations du GATT - Elevage - Viande bovine - Veaux sous la mère - Prime aux jeunes bovins mâles - Bâtiments d'élevage - Département de la Corrèze - Filière bois - Taxe sur le produit des exploitations forestières - Fonds forestier national - Aménagement du territoire - Votera ce projet de budget.