Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1956 à 1957

BENE (M. JEAN) [Hérault].

Est nommé membre titulaire : de la commission des boissons [4 octobre 1956] ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma (ibid.). - Membre suppléant de la commission de la justice (ibid.). - Vice-président de la commission des boissons. - Vice-président de la commission de la presse, de la radio et du cinéma.

Dépôt législatif :

Proposition de loi tendant à inclure la « Clairette » parmi les cépages admis pour l'élaboration des « vins doux naturels » [21 mars 1957] (I., n° 519).

Intervention :

Prend part, en qualité de rapporteur pour avis de la commission des boissons, à la discussion du projet de loi relatif aux communautés économique et atomique européennes [18 juillet 1957]. - Discussion générale (p. 1599, 1600).