Tables nominatives

BEPMALE. Haute-Garonne. - 1909 : parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [7 décembre] (A. t. II, p. 250 ; J.O., p. 1024). - Membre de Commission (F. 8 ; J.O., p. 860). - 1910 : parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [3 février] (A. t. I, p. 206 ; J.O., p. 170) [4 février] (A. t. I, p. 228 ; J.O., p. 188) [10 février] (A. t. I, p. 250 ; J.O., p. 707) [11 février] (A. t. I, p. 260 ; J.O., p. 215) [12 février] (A. t. I, p. 284 ; J.O., p. 237) [9 mars] (A. t. I, p. 559 ; J.O., p. 467) [14 mars] (A. t. I, p. 672 ; J.O., p. 557) [16 mars] (A. t. I, p. 763 ; J.O., p. 630) [21 mars] (A. t. I, p. 943 ; J.O., p. 773). - Fait une rectification au procès-verbal [12 février] (A. t. I, p. 282 ; J.O., p. 235). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au secret et à la liberté du vote [17 février] (A. t. I, p. 315 ; J.O., p. 264) [18 février] (A. t. I, p. 328 ; J.O., p. 273). - Parle dans la discussion de la proposition de loi portant révision du tarif général des douanes [21 mars] (A. t. I, p. 943 ; J.O., p. 754) [22 mars] (A. t. I, p. 1000 ; J.O., p. 804). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1910 (Finances) [5 avril] (A. t. I, p. 1610 ; J.O., p. 1335). -Parle dans celle de la proposition de loi concernant la limitation des débits de boisson [2 décembre] (A. t. II, p. 167 ; J.O., p. 1832) [6 décembre] (A. t. II, p. 183 ; J.O., p. 1847) [8 décembre] (A. t. II, p. 205 ; J.O., p. 1864) [9 décembre] (A. t. II, p. 221 ; J.O., p. 1878) [16 décembre] (A. t. II, p. 284 ; J.O., p. 1931). - Membre de Commissions (F. 59, 89 ; J.O., p. 4970, 9989). - 1911 : parle dans la discussion des interpellations sur les retraites ouvrières. [2 juin] (A. t. I, p. 679 ; J.O., p. 574). - Parle dans celle du budget de l'exercice 1911 [11 juillet] (A. t. I, p.1540 ; J.O., p. 1277). - Parle dans la 1 ^re délibération sur la proposition de loi relative au droit de réponse et portant modification de l'article 13 de la loi du 29 juillet 1881 [17 novembre] (A. t. II, p. 64 ; J.O., p. 1380). - Parle dans la discussion de la proposition de loi modifiant les articles 232, 314 du Code pénal [26 décembre] (A. t. II, p. 357 ; J.O., p. 1689). - Membre de Commissions (F. 5, 19, 74 ; J.O., p. 444, 1521, 5444).