BÉRARD (Léon). Basses-Pyrénées. -- 1927 : est admis [13 janvier] (A. t. I, p. 4 ; J.O., p. 6). -- Dépose et lit le rapport sur l'élection sénatoriale du département de l'Orne [8 novembre] (A. t. II, p. 11 ; J.O., p. 1068). -- Parle dans la discussion sur l'élection sénatoriale du 9 janvier 1927, dans le territoire de Belfort [l er décembre] (A. t. II, p. 138 et suivantes ; J.O., p. 1186). -- Parle dans la discussion de la loi de finances du budget de l'exercice 1928 [22 décembre] (A. t. II, p. 503 ; J.O., p. 1493). -- Dépose une demande d'interpellation sur la situation présente de l'enseignement secondaire et les réformes qu'elle appelle [22 décembre] (A. t. II, p. 520 ; J.O., p. 1506). -- Commissions : Enseignement (F. 5) ; Pétitions (F. 7) (Président) (F. 8).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.