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Extrait de la table nominative 1918 à 1920

BÉRARD (Victor). Jura. -1920: est admis [13 janvier] (A. t. I, p. 12; J. O., p. 9). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux nouvelles ressources fiscales [27 mai] (A. t. I, p. 803 ; J. O., p. 725) [1er juin] (A. t. I, p. 915 ; J. O., p. 822) ; [23 juin] (A. t. l, p. 1114; J. O., p. 1002). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ratification du traité de paix avec l'Autriche [30 juin] (A. t. I, p. 1198 ; J. O., p. 1075). - Parle dans la discussion du budget de 1920 [22 juillet] (A. t. I. p. 1379 ; J. O., p. 1240) [24 juillet] (A. t. I, p. 1493, 1527 ; J. O., p. 1334, 1360) [27 juillet ] (A. t. I, p. 1626, 1632 ; J. O. p. 1439) [28 juillet] (A. t. I, p. 1725 ; J.O., p. 1520). - Parle dans la discussion du projet d'emprunt concernant l'Afrique occidentale française [24 juillet] (A. t. I, p. 1475 ; J. O., p. 1320). - Parle dans la discussion du projet de loi portant approbation du traité de paix avec la Bulgarie [ 31 juillet] (A. t. I, p. 1895 ; J. O., p. 1662). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'emprunt tunisien [ 31 juillet] (A, t. I, p. 1943 ; J. O., p. 1701). - Parle dans la discussion du projet de loi portant création d'un Institut musulman à Paris [31 juillet ] (A. t. I, p. 1952 ; J. O., p. 1709. - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [6 décembre] (A. t. II, p. 203 ; J. O., p. 1926). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux douzièmes provisoires applicables aux mois de janvier et février 1921 [30 décembre] (A. t. II, p. 345 ; J. O., p. 2049). - Membre d'une Commission: Intérêt local (F. 14).