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Extrait de la table nominative 1921

BÉRARD (Victor). Jura. Président de la Commission de l'enseignement. - Parle dans la discussion du projet de loi. relatif aux médecins et dentistes alsaciens-lorrains [15 février] (A. t. I, p. 104 ; J. 0., p. 112). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'appel de la classe 1921 [ 11 mars] (A. t. I, p. 220; J.O., p. 226). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'enseignement, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, accordant un contingent exceptionnel de promotions dans l'ordre de la Légion d'honneur, à l'occasion des centenaires de l'Académie de médecine et de l'Ecole des Chartes [11 mars] (A. t. I, p. 210 ; J.O., p. 235 ; I. n° 126). Parle dans la discussion [29 mars] (A. t. I, p. 392 ; J. 0., p. 375. - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Discussion générale [ 24 mars] (A. t. I, p. 322; J.O., p. 319) ; Finances [29 mars] (A. t. I, p. 392 ; J. 0., p. 383) ; Commerce [ 30 mars] (A. t. I, p. 455 ; J. 0., p. 428) ; Marine [2 avril] (A. t. I, p. 659 ; J. 0., p. 517) ; Affaires étrangères [6 avril] (A. t. I, p. 672 ; J. O., p. 613; 623) ; Guerre [7 avril] (A. t. I, p. 745 ; J.O., p. 674) [9 avril] (A. t. I, p. 813 ; J.O., p. 733) ; Postes [ 9 avril] (A. t. I, p. 836; J.O, p. 751) ; Beaux-Arts [12 avril] (A. t. I, p. 875 ; J.O., p. 786); Loi de finances [12 avril] (A. t. I, p. 899 ; J. O., p. 804) [13 avril] (A. t. I, p. 920, 934 ; J.O., p. 820, 838) [14 avril] (A. t. I, p. 947 ; J. O., p. 843) ; Instruction publique [14 avril] (A. t. I, p.958 ; J. O., p. 852) [15 avril] (A. t. I, p. 984; J.O., p. 870, 895) ; Loi de finances [16 avril] (A. t. I, p. 1090 ; J. O., p. 938, 961) [29 avril] (A. t. I, p. 1268 ; J.O., p. 1109). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [5 avril] (A. t. I, p. 641 ; J.O., p. 586).- Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'enseignement, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, accordant un contingent exceptionnel de promotions dans l'ordre de la Légion d'honneur à l'occasion du centenaire des écoles supérieures de commerce [29 avril] (A t. I, p. 1222; J. 0. p. 1073 ; I. n° 332). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant l'éducation physique et la préparation militaire obligatoires [16 juin] (A. t. I, p. 1590 ; J. 0., p. 1393). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [5 juillet] (A. t. I, p. 1728 J. 0., p. 1519). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'enseignement, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à accorder un contingent exceptionnel de croix de la Légion d'honneur à l'occasion du centenaire de la Société de -géographie [7 juillet] (A. t. I, p. 1733 ; J.O., p. 1527 ; I. no 560). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au report de crédits [12 juillet] (A. t. I, -p. 1999 ; J.O., p. 1746).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif à des crédits concernant la Guerre et la Marine [12 juillet] (A. t. I, p. 2003 ; J,O., p. 1749). Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits sur l'exercice 1921 [12 juillet] (A. t. I, p. 1990 ; J.O., p. 1763). - Dépose et lit un rapport, au nom de la Commission de l'enseignement, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le Gouvernement à décorner des récompenses dans l'ordre de la Légion d'honneur à l'occasion du Congrès international de l'histoire de l'art [12 juillet] (A. t. I. p. 2024 ; J.O., p. 1767). - Parle dans la discussion du projet de loi sur l'éducation physique [24 novembre] (A. t. II, p. 193 ; J.O., p. 1952) [25 novembre] (A. t. II, p. 211 ; J.O, p. 1969).- Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulations de crédits sur l*exercice 1920 [30 novembre] (A. t. II, p. 249 ; J.O., p. 2002). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la célébration du troisième centenaire de Molière [9 décembre] (A. t. II, p. 318 ; J.O., p. 2064). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Héry sur le rétablissement des relations diplomatiques avec le Saint-Siège [13 décembre] (A. t. II, p. 352 ; J.O., p. 2092) [16 décembre] (A. t. II, p. 406 ; J.O., p. 2140). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [27 décembre] - (A. t. II, p. 602 ; J.O., p. 2307) [28 décembre] (A. t. II, p. 639 ; J.O. p. 2345) [30 décembre] (A. t. II, p. 793 ; J.O., p. 2463) [31 décembre] (A. t. II, p. 966 ; J. O., p. 2595, 2616). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'enseignement, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, accordant au Département de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (Sous-Secrétariat de l'Enseignement technique) une augmentation de son contingent de distinctions dans l'ordre national de la Légion d'honneur [28 décembre] (A. t. II, p. 662 ; J. O., p. 2355 ; I. n° 862). - Membre de Commissions : Affaires étrangères et politique générale des colonies et protectorats (F. 9). Enseignement (F. 9).