Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1922

BÉRARD (Victor), Jura. Président de la Commission de l'enseignement. - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les étudiants roumains [9 février] (A. t. I, p. 64 ; J. O., p. 723). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Cuminal sur l'enseignement technique industriel et commercial [24 février] (A. t. I, p. 128 ; J.O., p. 134). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant le personnel du chemin de fer et du port de la Réunion [30 mars] (A. t. I, p. 635 ; J. O., p. 568). - Parle dans la discussion du budget de 1922 (Dépenses recouvrables) [31 mars] (A. t. I, p. 676 ; J.O., p. 600). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux crédits de l'armée du Levant [31 mars] (A. t. I, p. 681 ; J. O., p. 604). - Parle dans la discussion du projet de loi autorisant des avances au Gouvernement autrichien [13 juin] (A. t. I, p. 941 ; J.O., p. 846). - Parle dans la discussion des interpellations sur la politique financière du Gouvernement à l'égard des départements et des communes [16 juin] (A. t. I, p. 963 ; J.O., p. 866) [20 juin] (A. t, I, p.990 ; J.O., p. 892). - Dépose une demande d'interpellation sur la réforme de l'enseignement national et, en particulier, de l'enseignement secondaire [29 juin] (A. t. I, p. 1103 ; J.O., 988). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au budget spécial des dépenses recouvrables [30 juin] (A. t. I, p. 1123 ; J.O., p. 1007). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant un crédit pour l'armée du Levant [30 juin] (A. t. I, p.1139 ; J. O., p. 1019). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos [7 juillet] (A. t. I, p. 1276 ; J. O., p. 1139). - Dépose l'avis de la Commission de l'enseignement sur le projet de loi relatif à la célébration du centenaire de Pasteur. Parle dans la discussion [8 juillet] (A. t. I, p. 1293 ; J. O., p. 1154). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les jeux olympiques [8 juillet] (A. t. I, p. 1299 ; J.O.; p. 1158). - Parle dans la discussion du projet de loi instituant une médaille de Syrie-Cilicie [8 juillet] (A. t. I, p. 1322 ; J.O., p. 1176). - Parle au sujet de la discussion du projet de loi relatif à l'installation du musée de la guerre dans le château de Vincennes [8 juillet] (A. t. I, p.1336 ; J.O., p. 1187). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture d'un crédit pour l'armée du Levant [27 octobre] (A. t. II, p. 84 ; J.O., p. 1283). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à des crédits concernant l'Instruction publique [28 novembre] (A. t. II, p. 219 ; J.O., p. 1404). - Dépose une proposition de résolution invitant le Gouvernement à célébrer, le 23 février 1923, le centenaire de la naissance d'Ernest Renan [19 décembre] (A. t. II, p. 292 ; J. O., p. 1474). Parle dans la discussion [19 décembre] (A. t. II, p. 319 ; J.O., p. 1496). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [21 décembre] (A. t. II, p. 351 ; J. O., p. 1523). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'installation du musée de la guerre à Vincennes [22 décembre] (A, t. II, p. 358 ; J. O., p. 1532). - Parle dans la discussion du projet de loi ratifiant une convention avec la Banque de France [30 décembre] (A. t. II, p. 508 ; J. O., p. 1661). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à garantir un emprunt autrichien [31 décembre] (A. t. II, p. 523 ; J. O., p. 1682). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la Banque de Chine [31 décembre] (A. t. II, p. 539 ; J. O., p. 1687). - Membre de Commissions : Affaires étrangères et politique générale des colonies et protectorats (F. 5). Enseignement (F. 5).