Tables nominatives

BÉRARD ( Victor ). Jura . Président de la Commission de l'enseignement . - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la Banque de Chine (12 janvier] (J.O., p. 39). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la taxe sur le chiffre d'affaires [18 janvier] (J.O., p. 77). - Parle dans la discussion du projet de loi créant une légation en Afghanistan [23 février] (J.O., p. 381). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [15 mars] (J.O., p. 577). - Parle dans la discussion de la proposition de résolution relative au transfert des cendres de Michelet, de Quinet et de Renan au Panthéon [22 mars] (J.O., p. 630). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les familles nombreuses [18 mai] (J.O., p. 787). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux décorations à décerner à l'occasion de l'Exposition coloniale de Marseille [7 juin] (J.O., p. 849). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Fourment relative aux mesures disciplinaires prises contre certains membres de l'enseignement [14 juin] (J.O., p. 888). - Parle dans la discussion du budget de 1923 [18 juin] (J.O., p. 919) [19 juin] (1er séance) (J.O., p. 927) [19 juin] (2 ^e séance) (Affaires étrangères) (J.O., p. 947) [22 juin] (Guerre) (J.O., p. 1074) [24 juin] (Instruction publique) (J.O., p.1179) [26 juin] (Loi de finances) (J.O., p. 1294) [30 juin] (J.O., p. 1404). - Parle dans la discussion du budget de 1923 (Dépenses recouvrables) [10 juillet] (J.O., p. 1507). - Dépose et lit un rapport fait au nom de la Commission de l'enseignement chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, accordant un contingent exceptionnel de promotion dans l'ordre de la Légion d'honneur à l'occasion du centenaire de Pasteur [12 juillet] (J.O., p. 1594 ; I. n° 702). - Parle dans la discussion du projet de loi réformant le régime des pensions [13 décembre] (J.O., p. 1880) [14 décembre] (J.O., p. 1905). - Parle dans la discussion du projet de loi modifiant les articles 826 et 832 du Code civil relatifs au partage [18 décembre] (J. O., p. 1960).- Membre de Commissions : Enseignement (F. 11) ; Affaires étrangères et politique générale des colonies et protectorats (F. 11).