Tables nominatives

BÉRARD (Victor). Jura. - 1924 : est admis [10 janvier] (J.O., p. 7). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur l'élection des députés [6 mars] (J.O., p. 244). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux baux d'immeubles à usage commercial ou industriel [1 ^er avril] (J.O., p. 554). - Dépose un rapport au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant les archives communales [10 avril] (J.O., p. 688 ; I. ne 401). - Dépose et lit un rapport, au nom de la Commission de l'enseignement, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative aux nominations et promotions dans l'ordre de la Légion d'honneur à l'occasion de la célébration du quatrième centenaire de Ronsard [27 août] (J.O., p. 1344 ; I. n° 616). - Parle dans la discussion du projet de loi sur des crédits provisoires concernant les dépenses recouvrables [28 novembre] (J.O., p. 1495). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au chemin de fer de Colomb-Béchar à Kenadza [9 décembre] (J.O., p. 1512). - Commissions : Projets et propositions de loi concernant les colonies, protectorats et possessions (F. 6) ; Affaires étrangères et politique générale des protectorats (F. 9) ; Enseignement (F. 9) ; Mandat de six ans et scrutin uninominal (F. 57). - 1925 : dépose un avis de la Commission de l'enseignement sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant création de l'Institut international de coopération intellectuelle à Paris [6 mars] (J.O., p. 252 ; I. n° 117). - Parle dans la discussion du budget de 1925 (Guerre) [5 avril] (J.O., p. 628). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [7 avril] (J.O., p. 734) [9 avril] (J.O., p. 794), - Parle dans la discussion du budget de 1925 (Instruction publique) [8 avril] (J.O., p. 745, 768) (Beaux-Arts) [8 - avril] (J.O., p. 772) (Affaires étrangères [26 mai] (J.O., p. 996) (Loi de finances) [30 mail (J.O., p. 1090). - Dépose et lit un rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères chargée d'examiner la motion relative aux troupes du Maroc [30 mai] (J.O., p. 1108). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [4 juin] (J.O., p. 1133). - Dépose un avis supplémentaire de la Commission de l'enseignement, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant création d'un institut international de coopération intellectuelle à Paris [27 juin] (J.O., ; p. [1217 ; I. n° 356) ; parle dans la discussion [7 juillet] {J.O., p. 1343) [8 juillet] (J.O., p. 1361). - Intervient dans la discussion du budget de 1925 (Intérieur) [8 juillet] (J.O,, p. 1376). - Intervient dans la discussion des interpellations sur la politique suivie en Syrie [17 décembre] (J.O,, p. 1747). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux bons de monnaie [30 décembre] (J.O., p. 1865). - Commissions : Examen des projets et propositions concernant les colonies (F. 8) ; Affaires étrangères et politique générale des protectorats (Vice-président) (F. 9) ; Enseignement (F. 9). - 1926 : intervient dans la discussion générale du budget de l'exercice 1926 [12 avril] (J.O., p. 661) ; dans la discussion du budget annexe de la Légion d'honneur [12 avril] (J.O., p. 662). - Parle, comme Président de la Commission de l'enseignement, dans la discussion du budget de l'Instruction publique [15 avril] (J.O., p. 715, 720, 722, 732, 733). - Parle : dans la discussion du budget des Beaux-Arts [15 avril] (J.O., p. 738, 741) ; du budget de l'Enseignement technique [15 avril] (J.O , p. 744) ; du budget de la Marine [16 avril] (J.O., p. 803). ; de la Guerre [27 avril] (J.O., p. 984) ; en qualité de Président de la Commission de l'enseignement dans la discussion du budget du Ministère de l'Instruction publique [27 avril] (J.O., p. 986, 987). - Dépose un amendement au chapitre E 27 du budget du Ministère de la Guerre (armée du Levant) ; parle sur son amendement [27 avril] (J.O., p. 1003). - Intervient dans la discussion du budget de l'exercice 1926 (Instruction publique) [28 avril] (J.O., p. 1049) (Affaires étrangères [28 avril (J.O., p. 1062). - Présente des observations dans la discussion de la proposition de loi relative à la titularisation des instituteurs stagiaires [13 juillet] (J.O., p. 1358). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux candidats aux fonctions d'instituteurs et d'institutrices [13 juillet (J.O, p. 1361). - Parle comme Président de la commission de l'enseignement, sur le projet de loi relatif à la donation Henner (musée national) ; exprime ses plus vifs remerciements à l'auteur de la fondation [6 août] (J.O., p. 1505). - Dépose l'avis de la Commission de l'enseignement sur le projet de loi relatif à l'hôtel de Rohan (ancienne Imprimerie nationale) et parle dans la discussion de ce projet de loi [25 novembre] (J.O., p. 1668, 1669). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1927 (Justice, chap. 1 ^er ) [14 décembre] (J.O., p. 1762) (Travail, chap. 1er] [14 décembre] (J 0., p. 1766) (Agriculture) [14 décembre] (J.O., p. 1791) (Guerre) [14 décembre] (J.O., p. 1800,1801,1805) (Marine) [15 décembre] (J.O., p. 1813) (Instruction publique) [15 décembre] (J . 0,, p. 1836,1838, 1841,1842, 1843, 1844, 1845, 1846, 1849, 1852) (Beaux-Arts) [15 décembre] (J.O., p. 1853) (Chemins de fer) [16 décembre] (J.O., p. 1873) (Postes, télégraphes et téléphones) [16 décembre] (J,0., p. 1882) (Loi de finances, art. 16 ter : droit d'entrée dans les musées [17 décembre] (J.O :, p. 1917, 1918) ; art. 48 bis : exemption des frais d'externat [17 décembre] (J.O., p. 1931) ; art. 85 : crédits pour constructions scolaires) [17 décembre] (J.O., p. 1939). - Parle sur l'urgence dans la discussion du projet de loi tendant à augmenter le nombre des récompenses nationales pour les associations de mutilés [18 décembre] (J.O., p. 1949, 1950, 1951). - Parle sur le chapitre 165 du budget de l'Instruction publique (Pupilles de la Nation. Bourses) [18 décembre] (J.O., p. 1962). - Parle : (Loi de finances, art. 47 quinquies : incompatibilités parlementaires) [18 décembre] (J.O., p. 197 0 ). - Commissions : Affaires étrangères et politique générale des protectorats (Vice-président) (F. 11) ; Enseignement (Président) (F. 11).