Tables nominatives

BERGEON (Benoît-Charles) (Bouches-du-Rhône). Dépose un rapport au nom de la Commission des récompenses nationales, sur le projet de loi tendant à mettre à la disposition du Ministre de la Guerre un nouveau contingent de Croix de la Légion d'honneur destiné à récompenser les combattants volontaires de la Guerre 1914-1918, n° 19 [27 janvier], p. 36. - Dépose un rapport supplémentaire sur 1e projet de loi ci-dessus, n° 166 [8 Mars], p. 1332. - Dépose un avis de la Commission de la marine sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur l'organisation générale de la nation pour le temps de guerre, n° 305 [9 juin], p. 607. - Parle dans la discussion générale du projet de loi ci-dessus [16 juin], p. 655 et suiv. - Dépose, avec plusieurs de ses collègues, des amendements aux articles 5 et 41 du projet de loi ci-dessus ; parle sur ces amendements et sur l'article 6 [17 juin], p. 672, 674 ; 680. - Commissions : Colonies (J.O. du 21 janvier, p. 988) ; Affaires étrangères (25 janvier, p. 26) ; Marine (25 janvier, p. 27) (Vice-président) (J. 0. du 27 janvier, p. 1193) ; Air (25 janvier, p. 29) (Vice-président) (J. O. du 28 janvier, p. 1218) ; Récompenses nationales (Vice-président) (J.0. du 28 janvier, p. 1218). - Questions écrites aux : Ministre de la Marine : 21 janvier (2) ; Ministre des Colonies : 21 janvier ; Ministre des Affaires étrangères : 22 février.