Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1902 à 1905

BERGER (Philippe). Belfort. - 1904 : est admis [3 juin] (A. t. I, p. 575 ; J.O., p. 485). - Membre de Commissions (F. 52, 61 ; J.O. p. 4007, 6346). - 1905 : parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [31 janvier] (A. t. I, p. 70 ; J.O., p. 62). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1905 (Instruction publique) [8 avril] (A, t. I, p. 801 ; J.O., p. 671). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la séparation des Eglises et de l'Etat [17 novembre] (A. t. II, p.163 ; J.O., p. 1379) [22 novembre] (A. t. II, p. 259 ; J.O., p. 1462) [25 novembre] (A. t. II, p. 300 ; J.O., p. 1524) [28 novembre] (A. t. II, p. 389 ; J.O., p 1567) [29 novembre] (A. t. II, p. 435 ; J.O., p. 1605) [1er décembre] (A. t. II, p. 477 ; J.O., p. 1647). - Fait une rectification au procès-verbal [4 décembre] (A. t. II, p. 520: J.O., p. 1671). - Membre de Commissions (F. 5, 87 ; J.O., p. 455, 6813).