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Extrait de la table nominative 1996

BERNADAUX (Jean), sénateur (Meurthe-et-Moselle) UC.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires culturelles.

Membre suppléant de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires (JO Lois et décrets du 3 octobre 1996).

DÉPÔTS

Participation au rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires culturelles, à la suite d'une mission d'information sur l'information et l'orientation des étudiants des premiers cycles universitaires [n° 0081 (96-97)] (14 novembre 1996) - Enseignement supérieur.

Avis, présenté au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi de finances pour 1997 [n° 85 (96-97)] adopté par l'Assemblée nationale - Enseignement scolaire [n° 0087 (96-97) tome 4] (21 novembre 1996) - Lois de finances.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1997 [n° 0085 (96-97)]

Deuxième partie :

Education nationale, enseignement supérieur et recherche - I - Enseignement scolaire - (3 décembre 1996) - Rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour l'enseignement scolaire (p. 6491) : éléments chiffrés. Evolution démographique. Réduction des effectifs des personnels non titulaires et stagiaires. Politique de recrutement des personnels. Situation des maîtres auxiliaires. Mise en oeuvre des mesures du Nouveau contrat pour l'école. (p. 6492) : zone d'éducation prioritaire, ZEP. Aménagement du système actuel de l'aide à la scolarité. Sécurité des élèves et sécurité des bâtiments. Classes en milieu rural. Définition de la laïcité. Réforme des rythmes scolaires. (p. 6493) : initiation aux langues vivantes dans le premier degré. Propose au Sénat d'adopter ces crédits.