BERNARD. Doubs. - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Baume-les-Dames (Doubs) [10 mars] (J.O., c.r., p. 175). - Est entendu dans la discussion du projet de loi ayant pour objet la constitution des universités. Présente un contre-projet qui est renvoyé à la Commission [15 mars] (A., t. I, p. 254 ; J.O., c.r., p. 211). - Dépose une pétition d'un groupe d'instituteurs du département du Doubs [25 mars] (J.O., c.r., p. 288). - Demande un congé [7 avril] (A., t. I, p. 487 ; J.O., c.r., p. 401). - Membre d'une Commission (F. 7 ; J.O. p. 383).
BERNARD. Doubs. - Demande un congé [25 octobre] (A., t. I, p. 11 ; J.O., c.r., p. 817). - Dépose une pétition des gardiens de batterie auxiliaires de France [10 novembre] (J.O., c.r., p. 870). - Dépose une pétition des communes de Battenans, de Tallans, de Cendrey, d'Avilley et de Rognon (Doubs) [8 décembre] (J.O., c r., p, 970). - Dépose une pétition des habitants de la commune d'Avilley (Doubs) (J.O., c.r., p. 988). - Dépose des pétitions : 1° des conseillers municipaux de la commune de Lods (Doubs) ; 2° des conseillers municipaux de la commune de Mérey-Vieilley (Doubs) ; 3° de 95 vignerons habitant la commune de Cuse (Doubs) ; 4° d'un certain nombre d'habitants de la commune de Huanne-Montmartin (Doubs) ; 5° de 106 vignerons habitant la commune de Mouthier-Haute-Pierre (Doubs) ; 6° d'un grand nombre d'habitants de la commune de Tour-de-Seay (Doubs) [20 décembre] (J.O., c.r., p. 1051). - Dépose une pétition du Conseil municipal et d'habitants de la commune de Rougemont (Doubs) [21 décembre] (J.O., c.r., p. 1065). - Dépose une pétition de 2 habitants de Baume-les-Dames (Doubs) [24 décembre] (J.O., c.r., p. 1093). - Membre de Com missions (F. 3, 12 ; J.O., p. 5085, 5535).