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Extrait de la table nominative 1893

BERNARD. Doubs. - Dépose des pétitions des habitants des communes de Bournois, Gémonval, Nans et Rougemontot (Doubs) [12 janvier] (J.O., c.r., p. 13). - Des pétitions de 304 habitants du canton de Quingey (Doubs) [21 février] (J.O., c.r., p. 200). - Deux pétitions d'un certain nombre d'habitants, cultivateurs et vignerons des communes d'École et Rignosot (Doubs) [2 mars] (J.O., c.r., p. 237). - Dépose et développe ses considérations, au nom d'un grand nombre de ses collègues et au sien, dans le projet de résolution tendant à détacher de la loi de finances de 1893 la loi sur la réforme de l'impôt des boissons [6 mars] (A., t. I, p. 302 ; J.O., c.r., p. 251). - Est entendu dans la discussion de son projet de résolution sur la réforme de l'impôt des boissons [7 mars] (A., t. I, p. 309 ; J.O., c.r., p. 258). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Bouclans (Doubs) [14 mars] (J.O., c.r., p. 312). - Une pétition d'un certain nombre d'instituteurs de Besançon (Doubs) [1er mai] (J.O., c.r., p. 611). - Une pétition d'un grand nombre d'instituteurs de Besançon et de Pontarlier (Doubs) [26 mai] (J.O., c.r., p. 691). - Prend part à la discussion du projet de loi sur le régime des boisson [16 juin] (A., t. Il, p. 386 ; J.O., c.r., p. 869). - Membre de Commissions (F. 51, 56 ; J.O., p. 2236, 2542).

BERNARD. Doubs. - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5740).