Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1906 à 1908

BERNARD. Doubs. - 1906 : dépose et lit son rapport sur l'élection de la Loire [12 janvier] (A. t. I, p. 17 ; J.O., p. 16). - Dépose une pétition de l'association des militaires en retraite proportionnelle employés dans les administrations publiques [1er février] (J.O., p. 76). - Fait une rectification au procès-verbal [27 février] (A. t. I, p. 226 ; J.O., p. 187). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1906 (Intérieur) [11 avril] (A. t. I, p 641 ; J.O., p. 526). - Membre de Commissions (F. 6, 15 ; J.O., p. 377, 1194). - 1907 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1907 (Loi de finances) [24 janvier] (A. t. I, p. 354 ; J.O., p. 291). - Membre de Commissions (F. 40, 50, 63 ; J.O., p. 3523, 4093, 7336). - M. le Président annonce son décès et prononce son éloge funèbre [29 décembre] (A. t. II, p. 248 ; J.O., p. 1149).