Aimé BERTHOD [Jura]. - Parle sur l'article 8 du projet de loi relatif au Conseil national économique [6 mars, p. 227. -Dépose des amendements : avec M. Yves Le Trocquer et Charles Meunier sur le chapitre 27 (Litote normale supérieure) ; personnellement, sur les chapitres : 47 (Bibliothèques nationales de Parts) ; 59 (Enseignement secondaire) ; 60 (Lycées de garçons) ; 61 (Lycées de garçons. - Materiel ) 64 (Collèges de garçons), du Budget de l'Éducation nationale ; et 36 (Informations françaises à l'étranger) du Budget des Affaires étrangères (Exercice 1937) [29 décembre], p. 1869, 1870, 1872, 1873, 1874, 1894. - Donne l'avis de la Commission des Affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant le Ministre des Finances à accorder la garantie de l'Etat français à. des emprunts du gouvernement polonais et de la compagnie franco-polonaise de chemins de fer, n° 953 [31 décembre], p. 1966. - Commissions : Réforme de l'Etat (J 0 du 24 janvier, p. 1090) ; Affaires étrangères (4 février, J. O., p. 46) ; Enseignement (4 février, J. O., p. 46).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.