Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1997

BESSON (Jean), sénateur (Drôme) SOC.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires économiques. Membre titulaire du Conseil national du tourisme.

Membre de la commission d'enquête sur la politique énergétique de la France (JO Lois et décrets du 21 novembre 1997); puis vice-président (JO Lois et décrets du 26 novembre 1997).

DÉPÔTS

Avis, présenté, au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 1998 [n° 84 (97-98)], adopté par l'Assemblée nationale - Energie [n° 0087 (97-98), tome 6] (20 novembre 1997) - Lois de finances.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1998 [n° 0084 (97-98)]

Deuxième partie:

Economie, finances et industrie - III - Industrie (et poste)

- (3 décembre 1997) - Rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour l'énergie (p. 4524. 4525) : conférence de Kyoto. Directives européennes relatives à l'énergie. Energie nucléaire. Energies renouvelables. Produits pétroliers. Affaissements miniers. Au nom de la commission des affaires économiques, émet un avis défavorable à l'adoption des crédits destinés à l'énergie.

Equipement, transports et logement - V - Tourisme - (7 décembre 1997) (p. 4894, 4895): évolution des crédits. Accès aux chèques- vacances. Programme de rénovation des hébergements touristiques à caractère associatif. Moyens d'action du secrétariat d'Etat. Baisse des crédits d'étude et d'informatique. Relations entre l'Etat et les collectivités territoriales. Le groupe socialiste votera ces crédits.