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Extrait de la table nominative 1955 à 1956

BÉTHOUART (GÉNÉRAL) [A. N. Français du Maroc].

Est nommé membre titulaire de la commission de la défense nationale [6 octobre 1955]. - Membre suppléant de la commission des affaires étrangères (ibid.). - Membre titulaire de la commission de coordination permanente de la recherche scientifique et du progrès technique [11 octobre 1955].

Dépôt législatif :

Proposition de résolution relative à la structure ministérielle de la défense nationale [10 novembre 1955] (I., n° 103).

Interventions :

Intervient dans la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi portant organisation générale de la défense nationale [10 novembre 1955]. - Discussion des articles. Art. 32 : observations sur la notion d'action psychologique (p. 2556). - Intervient dans la discussion de la proposition de résolution relative à la structure ministérielle de la défense nationale [10 novembre 1955]. - Discussion générale (p. 2558). - Intervient au cours du débat sur la question orale de M. Yves Jaouen concernant l'organisation de la protection civile [15 mai 1956] (p. 732). - Intervient au cours du débat sur les questions orales de MM. Debré et Castellani relatives à la politique algérienne du Gouvernement [29 mai 1956] (p. 888).