BETOULLE (Léon) [Haute-Vienne]. - Développe son interpellation sur les stations de radiodiffusion [26 janvier], p. 44 et suiv. - Parle dans la discussion générale du projet de loi relatif au statut légal des voyageurs et représentants de commerce [16 mars], p. 304, 305. - Parle dans la discussion du Budget des Finances de 1938 [28 décembre], p. 1302 et suiv. - Commissions : Administration générale, départementale et communale (2 février, J.O., p. 72); Législation civile et criminelle (2 février, J O., p. 73). - Question écrite au Ministre des Finances : 15 janvier.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.