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Extrait de la table nominative 1998

BIARNÈS (Pierre), sénateur (Français établis hors de France) SOC.

Réélu sénateur le 27 septembre 1998.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires étrangères ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 7 octobre 1998) ; puis secrétaire (JO Lois et décrets du 8 octobre 1998).

DÉPÔTS

Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, sur le projet de loi [n° 305 (97-98)] adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord international de 1995 sur le caoutchouc naturel (ensemble trois annexes) [n° 0316 (97-98)] (25 février 1998) - Traités et conventions.

INTERVENTIONS

- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord international de 1995 sur le caoutchouc naturel (ensemble trois annexes) [n° 0305 (97-98)] - (25 mars 1998) - Rapporteur de la commission des affaires étrangères - Discussion générale : son intervention présentée par M. André Rouvière (p. 1301, 1302).