BLAIGNAN. Haute -Garonne. - Dépose et lit le rapport sur les élections du Calvados [13 janvier] (A. t. I, p. 9 : J.O., p. 10).-Dépose un rapport sur les élections du Cantal [25 janvier] (A. t. I, p. 50 ; J.O., p. 54 ; I. n° 10). - Parle dans la discussion du rapport sur les élections sénatoriales dans le département du Cantal [27 Janvier] (A. t. I, p. 65; J.O., p. 70). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux reproducteurs bovins [4 mars] (A. t. I p. 194 ; J.O., p. 197). - Dépose un rapport au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1921: Ministère des Finances, budget annexe de l'Imprimerie nationale [10 mars] (A. t. I, p. 201 ; J.O., p. 211 ; I. n° 112). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Loi de finances [16 avril] (A. t. I, p. 1047 ; J.O., p. 926) [29 avril] (À. t, I, p. 1249 ; J. O., p. 1094). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux contributions directes [11 juillet] (A. t. I, p. 1896; J.O., p. 1663). - Dépose le rapport sur le budget annexe de l'Imprimerie nationale (Exercice 1922) [23 décembre] (A. t. Il, p. 501 ; J.O., p. 2221; I. no 826). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [30 décembre] (A. t. II, p. 853 ; J.O., p. 2503) [31 décembre] (A. t. II, p. 963 ; J.O., p. 2592). - Membre de Commissions : Chemins de fer, Transports et Outillage national (F. 9). Finances (F. 94).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.