BLANC (JEAN-PIERRE), sénateur de la Savoie (UCDP).
Réélu sénateur le 25 septembre 1977.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires culturelles.
Est nommé de nouveau [6 octobre 1977].
DEPOT
Proposition de loi, déposée avec plusieurs de ses collègues, tendant à affecter des appelés du contingent dans le corps des sapeurs-pompiers communaux (n° 484) [30 juillet 1977, rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 30 juin 1977, JO, Débats du 3 octobre 1977].
QUESTIONS
Questions orales :
Question n° 1942, à Mme le ministre de la santé, concernant les handicapés (handicapés civils : amélioration du service de l'appareillage), posée le 9 février 1977 [ JO , Débats 15 février 1977] (p. 163). - Réponse de M. le secrétaire d'Etat auprès du ministre de la santé et de la sécurité sociale le 26 mai 1977 (p. 993, 994).
Question n° 1944, à M. le ministre de la qualité de la vie, concernant les forêts (politique de la forêt), posée le 11 février 1977 [JO, Débats 15 février 1977] (p. 163). - Réponse de M. le secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'agriculture le 17 juin 1977 (p. 1449), Question n° 1846, à M. le ministre de la qualité de la vie (cf. 1976), concernant les suites données au « Plan camping ». - Réponse de M. le ministre de l'agriculture le 5 avril 1977 (p. 427).
Question n° 1889 (cf. 1976), concernant la politique en faveur des familles situées en zone rurale. - Réponse de M. le ministre de l'agriculture le 5 avril 1977 (p. 428).
Question n° 2052, à M. le ministre de l'intérieur, concernant les hôtels et restaurants (simplification réglementaire administrative dans l'hôtellerie), posée le 31 août 1977 [ JO , Débats 6 septembre 1977] (p. 2158). - Réponse de M. le secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'intérieur (Départements et territoires d'outre-mer) à M. René Tinant, en remplacement de M. Jean-Pierre Blanc le 4 novembre 1977 (p. 2574).
INTERVENTION
- Conclusions du rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi modifiant certaines dispositions du titre premier du livre premier du code du travail relatives au contrat d'apprentissage [30 juin 1977]. - Article 7 bis. - Articles L. 117 bis-1 à 7 et L. 117-8 du code du travail (p. 1894) : son amendement n° 28, déposé avec M. Pierre Vallon et soutenu par ce dernier : journées supplémentaires de formation dans le mois qui précède les épreuves d'enseignement technologique prévues dans le contrat d'apprentissage ; financement des centres de formation ; retiré.