BONJEAN (M. le président). - Prend part au vote dans les séances des 18 mars ; 6 mai ; 9, 13, 17 juin ; 1er, 4, 5, 6, 7 juillet. - Est nommé secrétaire du 1er bureau, 4e organisation, t. 3, p. 236.-Est nommé membre : de la commission chargée de rédiger le projet d'Adresse, t.1, p. 41 ; - de la 2e commission des pétitions, t. 1, p. 542 - de la 4e commission des pétitions, t. 3, p. 237 ; de la commission chargée d'examiner la loi relative à la mise en liberté provisoire, t. 5, p. 109. -Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 436, t. 4, p. 673. _ Est entendu dans la discussion sur le § 13 du projet d'Adresse (Rapports entre l'État et l'Eglise), t. 1, p. 363, 367, 549.-Demande la remise de la discussion sur des pétitions relatives à la médecine homoeopathique, t. 4, p. 590. - Est entendu dans la discussion sur ces pétitions, t. 5, p. 40.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.