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Extrait de la table nominative 1953

BONNEFOUS (M. RAYMOND) [Aveyron].

Est nommé membre titulaire : de la commission de la famille, de la population et de la santé publique [15 janvier 1953] ; de la commission de l'intérieur (ibid.). - Membre suppléant : de la commission du travail et de la sécurité sociale (ibid.).

Dépôt législatif :

Rapport fait au nom de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs, sur la proposition de résolution de MM. Tinaud, Biatarana et de Menditte, tendant à inviter le Gouvernement à célébrer avec éclat le quatrième centenaire de la naissance d'Henri IV [26 mars 1953] (I., n° 225).

Intervention :

Intervient dans la discussion du budget du ministère de la santé publique et de la population pour 1954 [11 décembre 1953, 2e séance]. - Discussion des articles. Chap. 47-15 : observations sur l'importation en France de nouveaux antibiotiques (p. 2169).