BONNEFOY-SIBOUR. Gard. - Élu secrétaire du bureau du Sénat [12 janvier] (A., t. I, p. 4 ; J.O., c.r., p. 5). - Est nommé secrétaire de la Commission de l'armée (J.O., p. 511 ; F. 6). - Secrétaire de l'Assemblée nationale [19 février] (A. N. I, p. 1 ; J.O., c.r., p. 1175). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1899 du Ministère des Travaux publics [23 mai] (A., t. I, p. 661 ; J.O., c.r., p. 551). - Membre de Commissions (F. 5, 6, 52 ; J.O., p. 423, 511, 3980).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.