BONNEFOY-SIBOUR. Gard. - 1912 : est admis [12 janvier] (A. t. I, p. 14 ; J.O., p. 13). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants d'Alais et du Vigan (Gard) [5 novembre] (J.O., p. 1318).- Membre d'une Commission (F. 9 ; J.O., p. 945). - 1913 : Membre de Commissions (F. 7, 91 ; J.O., p. 998, 10307). - 1914 : Membre de Commissions (F. 9, 17, 27 ; J.O., p. 841, 1539, 2248).
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