Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1877

BONNET. Ain. - Rapporteur de la Commission relative à la concession d'un chemin de fer de la Cluse à Bellegarde (J.O., p. 1604; F. n° 16). - Dépose le rapport [6 mars] (A. t. II, St, p. 170; an., p. 148; J.O., p. 1746, 1822 ; I. n° 56). - Fait un rapport supplémentaire sur les amendements présentés par M. Caillaux et acceptés par la Commission [16 mars] (A., t. II, St, p. 202; an., p. 427; J.O., p. 2011, 2282; I. n° 62). - Membre de Commission (F. n° 15; J.O., p. 1530).