BORDENEUVE (M. JACQUES) [Lot-et-Garonne].
Est nommé membre titulaire : de la commission de l'éducation nationale [14 janvier 1954] ; de la commission des moyens de communication ( ibid .). - Membre suppléant de la commission de la justice ( ibid .). - Président de la Commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs.
Dépôt législatif :
Proposition de résolution tendant à la création, en vertu de l'article 14, paragraphe 3, du règlement, d'une commission de coordination de la recherche scientifique et du progrès technique [26 août 1954] (I., n° 557).
Question orale :
M. Bordeneuve demande à M . le ministre de l'éducation nationale s'il est exact qu'un certain nombre de stades situés sur la périphérie de la ville de Paris sont sur le point d'être supprimés pour être remplacés par des constructions diverses et, dans l'affirmative, quelles mesures il compte prendre pour permettre aux clubs civils et aux scolaires qui, jusqu'ici, les utilisaient de se livrer à la pratique des sports et de l'éducation physique [4 décembre 1953] (n° 449). - Réponse [16 février 1954] (p. 116 et 117).
Interventions :
Intervient, en qualité de président de la commission de l'éducation nationale, dans la discussion de la proposition de résolution relative à la pratique de la culture physique et des sports [11 février 1954]. - Discussion générale (p. 95, 96). - Est entendu lors de la réponse du ministre à sa question orale n° 449 (cf. supra) [16 février 1954], (p. 117). - Intervient dans la discussion de la question orale de M. Léo Hamon concernant la politique du Gouvernement à l'égard de la jeunesse [16 février 1954]. - Discussion générale (p. 123).- Prend part, en qualité de président et rapporteur pour avis de la commission de l'éducation nationale, à la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits au titre du ministère de l'éducation nationale pour mars 1954 [2 mars 1954]. - Discussion générale (p. 280). - Intervient lors de la réponse du ministre à la question orale de M. Dubois relative à la responsabilité des transporteurs aériens [4 mars 1954] (p. 300). - Prend part, en qualité de président de la commission de l'éducation nationale et rapporteur pour avis en remplacement de M. Lamousse pour la section beaux-arts, à la discussion du budget du ministère de l'éducation nationale pour 1954 [9 avril 1954]. - Discussion générale (p. 804 et suivantes). - Discussion des articles. Etat A.- BEAUX-ARTS. - Chap. 36-71 : son amendement relatif à l'attribution de prêts aux logistes des prix de Rome (p. 827) ; le retire (ibid.). - Etat B. Chap. 66-70 : son amendement rédactionnel (p. 830). - EDUCATION NATIONALE. - Chap. 31-34 : ( son amendement indicatif relatif à l'enseignement postscolaire agricole (p. 837) ; le retire (ibid.) ; son amendement indicatif relatif au traitement des élèves instituteurs de première année (p. 838) ; son amendement relatif à la titularisation de certains remplaçants (ibid.) ; le retire ( ibid .) ; Chap. 31-96 : Observations sur l'amélioration de la fonction enseignante (p, 843) ; son amendement rédactionnel (p. 846). - Intervient dans la discussion du projet de loi tendant à la réorganisation des services des oeuvres sociales en faveur des étudiants [10 août 1954]. - Discussion des articles. Art. 3, alinéa 10 : son amendement relatif à la nomination et au rôle du directeur du centre national (p. 1577).