Tables nominatives

BOUDENOOT. Pas-de-Calais. - 1909 : est admis [15 janvier] (A. t. I, p. 8 ; J.O., p. 9). - Dépose un rapport sur le projet de loi concernant la signature et la certification des transferts de rentes sur l'État [8 juin] (A. t. I, p. 464 ; J.O., p. 381 ; I. n° 133). - Dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet le prolongement de la digue Carnot au port de Boulogne [11 juin] (A. t. I, p. 518 ; J.O., p. 426 ; I. n° 140). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant fixation du taux de la taxe de fabrication sur les alcools d'origine industrielle pour 1910 [22 juin] (A. t. I, p. 611 ; J.O., p. 503 ; I. n° 161). - Parle dans la discussion du projet de loi ayant pour objet d'approuver plusieurs conventions entre la France et la Suisse pour la construction et l'exploitation de diverses voies ferrées [22 décembre] (A. t. II, p. 445 ; J.O., p. 1188). - Parle dans la discussion du projet de loi portant : 1° ouverture, sur l'exercice 1910, de crédits provisoires applicables aux mois de janvier et de février 1910 ; 2° autorisation de percevoir, pendant les mêmes mois, les impôts et revenus publics [30 décembre] (A. t. II, p. 579 ; J.O., p. 1298). - Membre de Commissions (F. 8, 22, 27 ; J.O.,p. 860, 2829,3485). - 1910: parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [18 janvier] (A. t. I, p. 66 ; J.O., p. 57) [26 janvier] (A. t. I, p. 147 ; J.O., p. 122). - Dépose un rapport sur la proposition de loi, modifiant la loi du 29 juin 1905 sur la durée du travail dans les mines [18 janvier] (A. t. I, p. 327 ; J.O., p. 273). - Parle dans la discussion de la proposition de loi portant révision du tarif général des douanes (fils de colon) [19 mars] (A. t. I, p. 869 ; J.O., p. 713). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1910 (discussion générale) [25 mars] (A. t. I, p. 1152 ; J.O., p. 944). - Parle dans la discussion du budget de la Guerre [1 ^er avril] (A. t. I, p. 1146 ; J.O., p. 1186). - Parle dans celle de la loi de finances [6 avril] (A. t. I, p. 1719 ; J.O., p. 1400). - Parle dans la 1 ^re délibération sur la proposition de loi modifiant la loi du 29 juin 1936 sur la durée du travail dans les mines [22 novembre] (A. t. II, p. 102 ; J.O., p. 1778 ; I. n° 52). - Membre de Commissions (F. 11 ; J.O., p. 807). - 1911 : parle dans la 1 ^ro délibération de la proposition de loi portant modification de l'heure légale française [26 janvier] (A. t. I, p. 70 ; J.O., p. 61). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 (Travaux publics) [16 juin] (A. t. I, p. 882 ; J.O., p. 742). - Parle dans celle de la loi de finances [7 juillet] (A. t. II, p. 1420 ; J.O., p. 1182). - Dépose deux rapports sur deux projets de loi ayant pour objet : le premier, la reconstruction de la jetée Nord-Est du port de Boulogne ; le deuxième, diverses améliorations du port de Calais [11 juillet] (A. t. I, p. 1499 ; J.O., p. 1245 ; I. n ^os 230, 231). - Dépose et lit un rapport de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif au maintien provisoire du statu quo concernant l'organisation des musiques d'artillerie [12 juillet] (A. t. I, p. 1560 ; J.O., p. 1295 ; I. n° 255). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les juges de paix [21 novembre] (A. t. II, p. 84 ; J.O., p. 1397). - Membre de Commission (F. 10 ; J.O., p. 813).