Tables nominatives

BOUDENOOT. Pas-de-Calais. - 1918 : dépose et lit un rapport, au nom de la Commission des finances, sur la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, relative au logement et à l'installation des réfugiés et rapatriés [16 avril] (A. t. I, p. 370; J.O., p. 331; T. n° 193). - Parle à l'occasion de la libération de régions envahies [22 octobre] (A. t. I, p. 785; J.O., p. 712). - Dépose, avec plusieurs de ses collègues, une proposition de résolution tendant à la nomination d'une Commission de vingt-sept membres chargée d'examiner tous les projets et propositions de loi, relatifs aux questions minières [22 octobre] (A. t. I, p. 786 ; J.O., p. 713). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [22 octobre] (A. t. I, p. 790; J.O., p. 716). - Dépose, avec plusieurs de ses collègues, une demande d'interpellation sur la réparation des dommages de guerre [14 novembre] (A. t. I, p. 839; J.O., p. 765). - Est nommé membre de la commission chargée d'étudier les questions intéressant spécialement les départements libérés de l'invasion [3 décembre] (A. t. I, p. 886; J.O., p. 807). - Membre de Commissions : Pétitions (F. 45). Questions minières (F. 51). - 1919 ; est élu Vice-Président du Sénat [14 janvier] (A. t. I, p. 3; J.O., p. 3). - Dépose une demande d'interpellation sur les retards apportés à la remise en état et à la reconstruction des communes libérées [24 janvier] (A. t. I, p. 22; J.O., p. 25). Parle dans la discussion [11 février] (A. t. I, p. 115; J.O., p. 102) [13 février] (A. t. I, p. 121; J.O., p. 112) [14 février] (A. t. I, p. 144; J.O., p. 131). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux. dommages de guerre [25 mars] (A. t. I, p. 380; J.O., p. 338). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux retraites des ouvriers mineurs [27 mars] (A. t. I, p. 408; J.O., p. 364). - Dépose un rapport au nom de la Commission de l'outillage national, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au maintien à titre définitif des travaux publics exécutés pendant la guerre [10 avril] (A. t. I, p. 589 ; J.O., p. 518 ; I, n° 166). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la magistrature [15 avril] (A. t. I, p. 682; J.O., p. 601). - Parle dans la discussion relative aux dommages de guerre [17 avril] (A. t. I., p. 718; J.O., p. 631). - Préside la séance [24 avril] (A. t. I, p. 815 ; J.O., p. 713) [3 juin]. (A. t. I, p. 972; J.O., p. 857). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les mines [6 juin] (A. t. I, p. 1021; J.O., p. 901). - Parle dans la discussion sur la proposition de loi modifiant les lois organiques sur l'élection des députés [20 juin] (A. t. I, p. 1107; J.O., p.. 979) [21 juin] (A. t. I, p. 1117 ; J.O., p. 936).- Dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'exécution des travaux urgents après la guerre [24 juillet] (A. t. I, p. 1334; J.O,, p. 1178; I. n° 364). - Parle dans la discussion du projet de loi sur le sectionnement électoral [14 octobre] {A. t. I, p. 1879 ; J.O., p. 1650). - Parle dans la discussion sur le projet de loi concernant les bulletins de vote et les circulaires électorales [15 octobre] (A. t. I, p. 1894; J.O., p. 1664). - Membre de Commissions : Faits de guerre (F. 14). Délits de chasse (F. 80). - 1920 : est élu Vice-Président du Sénat [14 janvier] (A. t. I, p. 29; J.O., p. 26).- Préside la séance [20 janvier] (A. t. I, p. 33 ; J.O., p. 29). - Est admis [22 janvier] (A. t. I, p. 40 ; J.O., p. 35). - Dépose une proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi du 14 octobre 1919, concernant les circonscriptions électorales [10 février] (A. t. I, p. 72; J.O., p. 67 ; I. n° 31). - Préside la séance [13 février] (A. t. I, p. 101; J.O., p. 92) [12 mars] (A. t. I. p. 280; J.O., p. 240) [18 mars] (A. t. I, p, 305; J.O., p. 273). - Parle dans la discussion du projet de loi augmentant les retraites des ouvriers mineurs [2 mars] (A. t. I, p. 239; J.O., p. 211). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'appel de la classe 1920 [2 mars] (A. t. I, p. 244; J.O., p. 218). - Dépose une demande d'interpellation sur les retards apportés à la fixation du prix de l'alcool, retards qui sont de nature à empêcher les emballements de betteraves et, par là, à exercer une fâcheuse répercussion sur la production du blé et de la viande [18 mars] (A. t. 1, p. 306 ; J.O., p. 273). - Préside la séance [14 avril] (A. t. I, p. 536; J.O., p. 477). - Dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant les travaux d'établissement par l'Etat d'un réseau de transport d'énergie électrique à haute tension dans les régions libérées et fixant les règles éventuelles d'exploitation de ce réseau [14 avril] (A. t. I, p. 536; J.O., p. 477 ; I. n° 142).- Dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à faciliter la réunion et les délibérations des assemblées générales de sociétés ayant leur siège en régions libérées ou dévastées [22 avril] (A. t. I, p. 580; J.O., p. 519; I, n° 182).- Parle au sujet du projet de loi relatif à l'éducation physique nationale [27 avril] (A. t. I, p. 586; J.O., p. 527). - Dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, investissant de la personnalité civile les écoles des maîtres-mineurs d'Alais et de Douai [27 avril] (A. t. I, p. 586; J.O., p. 527 ; I. n° 189). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les décorations sans traitement destinées aux réserves et aux auteurs d'inventions [27 avril] (A. t. I, p. 595; J.O., p. 537). - Préside la séance [18 mai] (A. t. I, p. 619; J.O., p. 561) [20 mai] (A. t. I, p. 629; J.O., p. 577) [28 mai] (A. t. I, p. 805 ;J.O., p. 731). - Est élu membre du Comité consultatif des mines [20 mai] (A. t. I, p. 629; J.O., p. 591).- Préside la séance [1 ^er juillet] (A. t. I, p. 1203; J.O., p. 1081). - Parle dans la discussion du projet de loi modifiant les limites d'âge de certains officiers [6 juillet] (A. t. I, p. 1233; J.O., p. 1108). - Préside la séance[9 juillet] (A. t. I, p. 1270; J.O., p.1143). - Dépose un rapport supplémentaire au nom de la Commission de l'outillage national, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant les travaux d'établissement par l'Etat d'un réseau de transport d'énergie électrique à haute tension dans les régions libérées et fixant les règles éventuelles d'exploitation de ce réseau [20 juillet] (A. t. I, p. 1340 ; J.O., p. 1203 ; I. n° 353). - Préside la séance [23 juillet] (A. t. I, p. 1425 ; J,O., p. 1279) [31 juillet] (A. t. I, p. 1880 ; J.O., p. 1649) [19 novembre] (A. t. II, p. 36; J.O., p. 1769) [25 novembre] (A. t. II, p. 72; J.O., p. 1802) [2 décembre] (A. t. II, p.111; J.O., p. 1837) [14 décembre] (A. t. II, p. 166 ; J.O., p.1891).- Communique une lettre de M. le Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères, relatif à l'attentat commis au Sénat roumain [14 décembre] A. t. II, p. 166; J.O.,p. 1891). - Prononce une allocution au sujet du prix Nobel qui a été décerné à M. Léon Bourgeois, Président du Sénat [14 décembre] (A.. t. II, p. 166 ; J.O., p. 1891). - Membre de Commissions : Armée (F. 7). Finances (F. 8, 87).